Bernard Epron


De: Epron (Bernard, Paul)
président d'une fédération professionnelle. Chevalier du 19 septembre 2006
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la relance"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-09-19"
promotion
25 Novembre 202125/11/2021
De: Bernard Epron
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
3° Au titre des organismes de protection sociale
Régime social des indépendants
(RSI)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Bernard Epron
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Union professionnelle artisanale
(UPA)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Epron (Bernard)
secrétaire général d'une chambre de métiers ; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Epron (Bernard)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Lyon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Epron (Bernard)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Remplace:M. Huteau (Yves)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Bernard Epron
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps national des mines
Groupe:
date_debut="1990-05-19"
a_sa_demande
radiation
08 Juillet 199008/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.